Vos conditions de ventes

Préambule

Règle n°1 : acceptation des CGV

Règle n°2 : produits

Règle n°3 : commande

Règle n°4 : prix et paiement

Règle n°5 : disponibilité

Règle n°6 : livraison

Règle n°7 : retour et remboursement

Règle n°8 : confidentialité

Règle n°9 : litiges

Règle n°10 : garantie

Règle n°11 : parrainage et programme de fidélité

Règle n°12 : programme de fidélité

Règle n°13 : évaluation du site avec Trusted Shops

 

 

Préambule

Le présent site est la propriété d'IMPRESSION LIN, enseigne de la SARL BOUTS DE FICELLE en sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf autorisation préalable de la SARL BOUTS DE FICELLE.

 

Règle n°1 : acceptation des CGV

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société BOUTS DE FICELLE pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site www.impressionlin.fr par des personnes physiques non commerçantes. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

La SARL BOUTS DE FICELLE se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le site IMPRESSION LIN sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

 

Règle n°2 : produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité d'IMPRESSION LIN ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses Clients par IMPRESSION LIN sont disponibles dans notre entrepôt.

 

Règle n°3 : commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. IMPRESSION LIN confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. IMPRESSION LIN se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

 

Règle n°4 : prix et paiement

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le Client.

Les prix des fiches produit ne tiennent pas compte des frais de livraison, des frais d'emballage cadeau, d'éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE .

Les tarifs des fournisseurs d'IMPRESSION LIN étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.

Les prix tiennent compte de la T.V.A. française applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site www.impressionlin.fr.

La commande est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB, ou par chèque, ou par virement.

 

Règle n°5 : disponibilité

Dans le cas où les produits présentés sur IMPRESSION LIN ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de votre dernier accès au site ou de l'envoi du formulaire de commande, IMPRESSION LIN doit vous communiquer promptement, et dans tous les cas, avant trente jours ouvrables à partir du jour suivant votre commande, l'éventuelle indisponibilité des produits commandés. En cas de transfert du formulaire de commande et de paiement du prix, IMPRESSION LIN fera le nécessaire pour rembourser la somme que vous aurez avancée.

 

Règle n°6 : livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à IMPRESSION LIN. Ce dernier ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

IMPRESSION LIN ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications). Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les commandes passées en ligne via le site www.impressionlin.fr sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié. IMPRESSION LIN fait son maximum pour traiter et expédier les commandes dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés, néanmoins le temps de traitement et de préparation d'une commande peut être allongé selon les articles et durer jusqu'à 7 jours ouvrés. Hormis les meubles et colis encombrants, la livraison sera effectuée par Colissimo en France Métropolitaine et Corse. La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé. Les livraisons dans les pays de l’Union Européenne sont effectuées par Colissimo Europe, pour les livraisons hors de l’Union Européenne les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux.

Si l'expédition doit se réaliser via un transporteur (pour les meubles notamment), le transporteur s'engage par contrat avec IMPRESSION LIN à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par IMPRESSION LIN. Le délai de livraison pour les meubles est de 1 à 2 semaines. La livraison a lieu sur rendez-vous. La montée des meubles en étage n'est pas comprise dans la livraison.

Dans tous les cas, si vous êtes absent de votre domicile lors de la livraison, un avis de passage est laissé dans votre boîte aux lettres avec les coordonnées du transporteur ou du bureau de poste. IMPRESSION LIN ne saurait être tenu pour responsable au cas où les services de livraison n’auraient pu remettre un colis en cas d'absence du destinataire. Il appartient au destinataire de suivre les instructions données sur ces avis de passage afin de récupérer sa commande. En cas d’absence réitérée du destinataire, les colis seront retournés à IMPRESSION LIN et il appartiendra au destinataire de régler les frais de retour et d’éventuels frais annexes, ainsi que les frais de réexpédition de la commande.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves par lettre recommandée auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Aucune réclamation du client ne sera acceptée en cas de problème survenu durant le transport si des réserves n’ont pas été prises.

IMPRESSION LIN informe ses Clients que les délais d'expédition ne comprennent pas les samedi, dimanche et jours fériés.

Les frais de port sont offerts pour l'expédition d'un article à partir de 99EUR de commande (hors mobilier), si l'adresse d'expédition est en France métropolitaine.

Pour les livraisons hors de France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. IMPRESSION LIN se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.

Le mobilier et les articles encombrants (lampadaires, etc) ne sont pas livrables hors de France Métropolitaine. Merci de nous consulter.

Dans les cas d'un produit technique, le Client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l'expédition des Produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

Pour plus de détails sur la livraison et les frais y afférents, vous pouvez consulter le chapitre "Livraison".

 

Règle n°7 : retour et remboursement

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le Client dispose selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation et de la loi n°2014-344 d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce délai court à compter du jour de réception des biens par le Client.

Les frais de retour retour peuvent être pris en charge par IMPRESSION LIN pour les articles de prêt à porter uniquement, dans la limite d'un retour par commande, et si le retour est effectué via Mondial Relay.

La demande de retour peut s'effectuer :

- Soit en se connectant sur le site IMPRESSION LIN, dans la rubrique " Historique de mes commandes " : il suffit de nous envoyer un message avec le nom et les informations de l'article que vous souhaitez nous retourner, ainsi que la raison de ce retour. La demande de retour du Client sera ensuite étudiée et par retour de mail, IMPRESSION LIN enverra un N° d'autorisation de retour à apposer sur le colis.

- Soit en contactant le service client d’IMPRESSION LIN, par le formulaire de contact, par courrier électronique ou par téléphone, qui indiquera au Client les modalités à suivre.

Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d'origine, intact(s), accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

BOUTIQUE IMPRESSION LIN – 11, rue Porte d'Orange – 84200 CARPENTRAS

Le Client recevra un avoir des sommes versées à valoir sur une prochaine commande. L'avoir est valable 6 mois et disponible en ligne dans le compte du Client. Le Client peut également demander le remboursement des sommes versées, par écrit. En cas de demande de remboursement, IMPRESSION LIN remboursera le Client dans un délai de 14 jours à réception de sa demande formulée par écrit (sous condition que l'(les)article(s) nous ai(en)t été retourné(s) dans ce délai).

Les tissus au mètre, qui sont coupés selon la quantité demandée par le Client, ne sont ni remboursables, ni échangeables. Il en est de même pour nos articles de confection (rideaux, nappes) qui sont réalisés sur mesure dans nos ateliers à réception de la commande.

 Rappel

1. Retour gratuit

Nous vous rappelons que le retour est gratuit en cas d'échange ou d'avoir - pour le prêt à porter uniquement - pour toute commande passée en France Métropolitaine et Belgique dans la limite d'un retour par commande.

2. Retour à vos frais

Pour toute demande de remboursement, les frais de retour restent à votre charge. Merci d'indiquer clairement sur le colis le numéro du retour qui vous a été donné en entête de cet email. Sans ce numéro, votre colis peut être refusé par nos services.

3. Nota Bene

Si un retour gratuit, faisant suite à une demande d'avoir, est transformé en remboursement à la demande du client, une participation forfaitaire au frais de retour de 8.90€ sera déduite du remboursement. 

En cas de refus du colis par le client, les frais réels de transport (aller et retour) seront déduits du remboursement.

N'hésitez pas à nous contacter pour tout complément d'information.

Règle n°8 : confidentialité

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d’IMPRESSION LIN. De plus, IMPRESSION LIN s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Par ailleurs vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite du paiement. Les transactions sont entièrement traitées par SYSTEMPAY ou PAYPAL.

Dans la mesure où vous avez donné votre consentement, nous utiliserons votre adresse email pour que Trusted Shops GmbH, Subbelrather Str. 15c, 50823 Cologne, vous rappelle d'évaluer la prestation concernée en utilisant le système d'avis client de Trsuted Shops. Ce consentement peut être révoqué à tout instant sur l'email qui vous est adressé.

 

Règle n°9 : litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. IMPRESSION LIN ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de IMPRESSION LIN sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce d’AVIGNON est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

 

Règle n°10 : garantie

Dans tous les cas IMPRESSION LIN ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité d’IMPRESSION LIN est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 ( du mardi au samedi inclus) au N° de tél :04 90 67 93 77 ou par mail à contact@impressionlin.fr.

Règle n°11 : parrainage

Parrainer vos amis qui n'ont jamais commandé chez Impressionlin.fr et cumuler des bons cadeaux de 8 €

C'est très simple!

  1. Allez dans votre compte sur Impressionlin.fr
  2. Cliquez sur Programme de parrainage
  3. Saisissez leur adresse mail et c'est fait.

Vos amis recevrons un mail de votre offre de parrainage chez Impressionlin.fr.

Vous pouvez parrainner jusqu'à 10 ami(e)s et cumuler ainsi jusqu'à 80 € de bons cadeaux.

Comment ça marche pour le Parrain?

Dès que l'un de vos filleuls aura effectué un achat sur Impressionlin.fr et que sa commande sera expédiée et non retournée, vous recevrez un bon cadeau de 8 € valable 1 an.

Pour utiliser ce bon cadeau, il vous suffira de taper le code promo dans votre panier lors de votre prochaine commande.

Vous avez la possiblité de relancer vos ami(e)s qui n'ont pas passé de commande. Toutes les informations sur vos filleuls sont dans votre compte.

Comment ça marche pour le Filleul?

Le filleul qui n'a jamais passé de commande chez Impressionlin.fr va recevoir un mail lui indiquant qu'il a été parrainné pour découvrir le site Impressionlin.fr

Il recevra un bon cadeau de 8 € valable 1 an dès sa première commande. Il lui suffira de taper son code promo dans son panier lors de sa prochaine commande.

Attention, vous pouvez être plusieurs fois Parrain, mais une seule fois Filleul. Seuls les foyers (même adresse de livraison ou de facturation) n'ayant pas commandé chez Impressionlin.fr peuvent être parrainés.

Les filleuls ayant passé une première commande deviennent à leur tour Parrains !

Le ou les bons cadeau de 8 € obtenus, sont utilisables sur l'ensemble du site sans minimum d'achat (hors promotions, soldes, déstockage).
Ils ne sont pas cumulables.

Règle n°12 :  programme de fidélité

A chaque fois que vous passez une commande sur www.impressionlin.fr, vous gagnez des points de fidelité (hors articles en promotion, soldes,...)
* 1 point vous est offert par tranche de 10 € d'achat
* 1 point = 0, 50 € qui pourront être transformés en bon d'achat pour une prochaine commande sur l'ensemble du site (non cumulable avec d'autres bons de réduction).

Exemple : Vous avez passée un commande de 500 €, vous collectez 50 points, soit 25 € de bon d'achat utilisable pour une prochaine commande.

Les points sont crédités dans votre compte, une fois la commande expédiée et le délai de rétractation de 14 jours expiré.
Il suffit de vous rendre dans votre compte, rubrique Mes Points de Fidélité et de transformer vos points cumulés en bon d'achat.
Ce bon est personnel et ne peut être cédé à un tiers.

Règle n°13 :  évaluation du site avec Trusted Shops

En acceptant les présentes conditions générales de vente, j'autorise Trusted Shops à me rappeler par e-mail que j'ai la possibilité de laisser un avis client. Je peux révoquer mon consentement à tout moment.